1. Identification de l'Éditeur Associatif
Le présent portail institutionnel accessible à l'adresse officielle de l'association est édité par l'organisme à but non lucratif :
- Dénomination statutaire : ART DU RYTHME
- Nature juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W313004829
- Numéro SIREN : 433 677 929
- Numéro SIRET du siège : 433 677 929 00018
- Code APE / NAF : 90.01Z (Arts du spectacle vivant)
- Date de publication au Journal Officiel : 14 Octobre 2000 (Annonce n° 1485)
- Autorité d'enregistrement : Préfecture de la Haute-Garonne (Toulouse)
- Adresse du siège social : 19 RUE DE CHENONCEAUX, 31170 TOURNEFEUILLE, FRANCE
- Téléphone administratif : +33 5 21 59 85 09
- Courriel institutionnel : salmaakter6375749@gmail.com
Directeur de la Publication : Monsieur Jean-Marc Vilar, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif de l'association ART DU RYTHME.
Responsable de la Rédaction : Madame Salma Akter, Trésorière Générale.
2. Prestataire d'Hébergement
L'infrastructure d'hébergement du présent site internet est assurée par :
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- Adresse postale : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site Internet : https://www.hostinger.fr
- Assistance & Contact : support@hostinger.com
3. Régime Non Lucratif & Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus textuels, graphiques, photographies de terrain, mémentos techniques et ressources didactiques mis en ligne sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association ART DU RYTHME ou font l'objet d'une autorisation expresse de diffusion au titre de l'intérêt général associatif.
Les publications documentaires et fiches pédagogiques téléchargeables sont mises à disposition sous les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0). Toute exploitation commerciale, revente ou utilisation lucrative sans accord écrit préalable de l'association est strictement interdite.
4. Politique de Confidentialité & Protection des Données Personnelles (RGPD)
L'association ART DU RYTHME s'engage solennellement à ce que la collecte et le traitement de vos données personnelles, effectués à partir du présent portail institutionnel, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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